J.O. Numéro 139 du 17 Juin 2000
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Texte paru au JORF/LD page 09138
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Arrêté du 16 mai 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)
NOR : AGRP0001045A
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés des 7 juillet 1997, 7 mai 1998, 19 mars 1999 et 9 mars 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),
Arrête :
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2000, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2000, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 8. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 9. - Est modifié comme suit l'article 2 de l'arrêté du 7 juillet 1997 susvisé (espèce : maïs) : « Arnold : variété pouvant être commercialisée sous forme de semences produites avec l'utilisation de la stérilité mâle restaurée à 100 % ».
Art. 10. - L'article 2 de l'arrêté du 7 mai 1998 susvisé est modifié comme suit pour la variété de maïs Arnold :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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La mention de la variété Arnold est supprimée de l'article 2 de l'arrêté susvisé.
Art. 11. - L'arrêté du 9 mars 2000 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) est modifié ainsi qu'il suit :
I. - Le dernier visa est ainsi rédigé :
« Vu les arrêtés du 7 mai 1998 et du 19 mars 1999 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ; »
II. - L'article 1er est modifié, pour la variété de maïs Lannilis, ainsi qu'il suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 139 du 17/06/20 0 page 9138 à 9140
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Art. 12. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 mai 2000.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des politiques
économique et internationale :
L'ingénieur en chef d'agronomie,
M.-F. Cazalère